Rapports de gestion et Préavis municipaux

Les rapports de gestion 

 A noter que les liens ci-dessous sont des documents PDF.


 Année
 Taille
Description
2020 2.3 MB Rapport de gestion 2019
2019 2.0 MB Rapport de gestion 2018
2018 0.6 MB Rapport de gestion 2017
2017 0.7 MB Rapport de gestion 2016
2016 0.5 MB Rapport de gestion 2015

Les préavis 

Description

2020

Arrêté d'imposition 2021

2019

Réponse Postulat Eclairage public
Arrêté d'imposition 2020
Conduite eau potable Cugy
Villages solidaires

2018

Adoption de la zone réservée et de son règlement 
Etude préalable en vue d'établir un Plan général d'affectation (PGA) commun pour les communes de Cugy et Bretigny-sur-Morrens 
Nouveau Règlement de police 
Règlement sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions et d'aménagement du territoire 
Règlement sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière de police des constructions et d'aménagement du territoire 
Conditions d'utilisation de la déchetterie de Praz-Faucon à Cugy 
Budget 2019 

2017

Nouveau Règlement du Conseil général 
Vente de la parcelle no 134 "Aux Champs de l'Air" 
Arrêté d'imposition pour l'année 2018 
Autorisation d'emprunter pour le raccordement de la parcelle no 134 "Aux Champs de l'Air" 
Nouveau Règlement communal sur la distribution de l'eau 

2016

Acceptation des modifications des statuts de l'ASICE (Association scolaire intercommunale de Cugy et environ 
Plan Directeur Régional du Gros-de-Vaud 
Demande d'autorisations générales pour la législature 2016-2021 
Indemnités versées au membres de la Municipalité et du Conseil général 
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021 
Augmentation des frais d'études nécessaires à la mise à l'enquête publique de la nouvelle école 
Augmentation des coûts de location des bâtiments modulaires provisoires pour l'école