Les rapports de gestion 

 A noter que les liens ci-dessous sont des documents PDF.

Année	Taille	Description
2020	2.3 MB	Rapport de gestion 2019
2019	2.0 MB	Rapport de gestion 2018
2018	0.6 MB	Rapport de gestion 2017
2017	0.7 MB	Rapport de gestion 2016
2016	0.5 MB	Rapport de gestion 2015

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Les préavis 

Description
2020
Préavis 02-2020 : Arrêté d'imposition 2021
Préavis 01-2020 : Comptes et Rapport de gestion 2019
2019
Réponse Postulat Éclairage public
Arrêté d'imposition 2020
Conduite eau potable Cugy
Villages solidaires
Budget 2020
2018
Adoption de la zone réservée et de son règlement
Etude préalable en vue d'établir un Plan général d'affectation (PGA) commun pour les communes de Cugy et Bretigny-sur-Morrens
Nouveau Règlement de police
Règlement sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions et d'aménagement du territoire
Règlement sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière de police des constructions et d'aménagement du territoire
Conditions d'utilisation de la déchetterie de Praz-Faucon à Cugy
Budget 2019
2017
Nouveau Règlement du Conseil général
Vente de la parcelle no 134 "Aux Champs de l'Air"
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Autorisation d'emprunter pour le raccordement de la parcelle no 134 "Aux Champs de l'Air"
Nouveau Règlement communal sur la distribution de l'eau
2016
Acceptation des modifications des statuts de l'ASICE (Association scolaire intercommunale de Cugy et environ
Plan Directeur Régional du Gros-de-Vaud
Demande d'autorisations générales pour la législature 2016-2021
Indemnités versées au membres de la Municipalité et du Conseil général
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Augmentation des frais d'études nécessaires à la mise à l'enquête publique de la nouvelle école
Augmentation des coûts de location des bâtiments modulaires provisoires pour l'école