A noter que les liens ci-dessous sont des documents PDF.

Les rapports de gestion

Rapport de gestion 2024

Rapport de gestion 2023

Rapport de gestion 2022

Rapport de gestion 2021 et Annexes

Rapport de gestion 2020

Rapport de gestion 2019

Rapport de gestion 2018

Rapport de gestion 2017

Rapport de gestion 2016

Rapport de gestion 2015

---

Les préavis 

2025

Préavis 03-2025 : Emolument Police des constructions

Préavis 02-2025 : SRGZA du Gros-de-Vaud

Préavis 01-2025 : Rapport de gestion et Comptes 2024

2024

Préavis 03-2024 : Modifications statuts SDIS

Préavis 02-2024 : Indemnités Conseil général

Préavis 01-2024 : Rapport de gestion et Comptes 2023 et Annexes

2023

Préavis 02-2023 : Taux d'imposition 2024

Préavis 01-2023 : Rapport de gestion et Comptes 2022 et Annexes

2022

Préavis 04-2022 : Budget 2023

Préavis 03-2022 : Taux d'imposition 2023

Préavis 02-2022 : Règlement de vidéosurveillance

Préavis 01-2022 : Rapport de gestion et Comptes 2021 - Annexes au préavis

2021

Préavis 10-2021 : Demande de crédit-cadre - Plan énergie climat communal

Préavis 09-2021 : Indemnités Municipalité et Bureau du Conseil général - Législature 2021-2026

Préavis 08-2021 : Budget 2022

Préavis 07-2021 : Plafond d'endettement - Législature 2021-2016

Préavis 06-2021 : RC444 - Crédit extrabudgétaire - Glissement de terrain juin 2021

Préavis 05-2021 : Autorisations générales - Législature 2021-2026

Préavis 04-2021 : Arrêté d'imposition 2022

Préavis 03-2021 : Place de jeux - Crédit complémentaire

Préavis 02-2021 : RC444 - Crédit extrabudgétaire - Glissement de terrain

Préavis 01-2021 : Comptes et Rapport de gestion 2020

2020

Préavis 05-2020 : Rénovation place de jeux

Préavis 04-2020 : RC 501 - Crédit d'investissement trottoir et éclairage

Préavis 03-2020 : Budget 2021

Préavis 02-2020 : Arrêté d'imposition 2021

Préavis 01-2020 : Comptes et Rapport de gestion 2019

2019

Réponse Postulat Éclairage public

Arrêté d'imposition 2020

Conduite eau potable Cugy

Villages solidaires

Budget 2020

2018

Adoption de la zone réservée et de son règlement

Etude préalable en vue d'établir un Plan général d'affectation (PGA) commun pour les communes de Cugy et Bretigny-sur-Morrens

Nouveau Règlement de police

Règlement sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions et d'aménagement du territoire

Règlement sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière de police des constructions et d'aménagement du territoire

Conditions d'utilisation de la déchetterie de Praz-Faucon à Cugy

Budget 2019

2017

Nouveau Règlement du Conseil général

Vente de la parcelle no 134 "Aux Champs de l'Air"

Arrêté d'imposition pour l'année 2018

Autorisation d'emprunter pour le raccordement de la parcelle no 134 "Aux Champs de l'Air"

Nouveau Règlement communal sur la distribution de l'eau

2016

Acceptation des modifications des statuts de l'ASICE (Association scolaire intercommunale de Cugy et environ

Plan Directeur Régional du Gros-de-Vaud

Demande d'autorisations générales pour la législature 2016-2021

Indemnités versées au membres de la Municipalité et du Conseil général

Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021

Augmentation des frais d'études nécessaires à la mise à l'enquête publique de la nouvelle école

Augmentation des coûts de location des bâtiments modulaires provisoires pour l'école