Rapports de gestion et Préavis municipaux


 A noter que les liens ci-dessous sont des documents PDF.

Les rapports de gestion

Rapport de gestion 2020
Rapport de gestion 2019
Rapport de gestion 2018
Rapport de gestion 2017
Rapport de gestion 2016
Rapport de gestion 2015

Les préavis 

2021

Préavis 06-2021 : RC444 - Crédit extrabudgétaire - Glissement de terrain juin 2021
Préavis 05-2021 : Autorisations générales - Législature 2021-2026
Préavis 04-2021 : Arrêté d'imposition 2022
Préavis 03-2021 : Place de jeux - Crédit complémentaire
Préavis 02-2021 : RC444 - Crédit extrabudgétaire - Glissement de terrain
Préavis 01-2021 : Comptes et Rapport de gestion 2020

2020

Préavis 05-2020 : Rénovation place de jeux
Préavis 04-2020 : RC 501 - Crédit d'investissement trottoir et éclairage
Préavis 03-2020 : Budget 2021
Préavis 02-2020 : Arrêté d'imposition 2021
Préavis 01-2020 : Comptes et Rapport de gestion 2019

2019

Réponse Postulat Éclairage public
Arrêté d'imposition 2020
Conduite eau potable Cugy
Villages solidaires
Budget 2020

2018

Adoption de la zone réservée et de son règlement 
Etude préalable en vue d'établir un Plan général d'affectation (PGA) commun pour les communes de Cugy et Bretigny-sur-Morrens 
Nouveau Règlement de police 
Règlement sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions et d'aménagement du territoire 
Règlement sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière de police des constructions et d'aménagement du territoire 
Conditions d'utilisation de la déchetterie de Praz-Faucon à Cugy 
Budget 2019 

2017

Nouveau Règlement du Conseil général 
Vente de la parcelle no 134 "Aux Champs de l'Air" 
Arrêté d'imposition pour l'année 2018 
Autorisation d'emprunter pour le raccordement de la parcelle no 134 "Aux Champs de l'Air" 
Nouveau Règlement communal sur la distribution de l'eau 

2016

Acceptation des modifications des statuts de l'ASICE (Association scolaire intercommunale de Cugy et environ 
Plan Directeur Régional du Gros-de-Vaud 
Demande d'autorisations générales pour la législature 2016-2021 
Indemnités versées au membres de la Municipalité et du Conseil général 
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021 
Augmentation des frais d'études nécessaires à la mise à l'enquête publique de la nouvelle école 
Augmentation des coûts de location des bâtiments modulaires provisoires pour l'école